Quelles conséquences politiques de la guillotine d'un Roi en France ?

Les phases révolutionnaires

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            21 janvier 1793. Une tête tombe Place de la Concorde. Au demeurant rien d'anormal dans une France ravagée par le chaos et le désordre depuis déjà cinq ans. Mais, cette tête qui tombe cette journée là est celle du, désormais redevenu citoyen Capet, naguère Louis XVI. L'exécution du Roi constitue le point d'orgue d'une Révolution politique et institutionnelle répondant aux désirs populaires. Votée par la Convention haranguée par Maximilien de Robespierre le 3 décembre 1792, l'exécution de Louis XVI marque ainsi l'échec de la monarchie constitutionnelle après la révolte des Sans-Culottes du 10 août 1792. C'est la première fois depuis le 14 juillet 1789 que la Révolution Française connait un tel niveau de contestations populaires. Certains théorisent que Louis XVI a été guillotiné en raison d'une trop grande faiblesse à l'égard des soubresauts populaires, comme lorsqu'il refuse de faire tirer les Gardes Suisses sur les émeutiers tentant de prendre les Tuileries.

             Ainsi, c'est à partir de l'année 1793 que Maximilien Robespierre engage une politique d'hostilités considérables à l'égard des partisans du Roi et de "l'Ancienne France". Cette phase de radicalisation est appelée Terreur et mise en place le 5 septembre 1793, par l'ampleur des désordres que va connaitre la France. Les Chouans, population vendéenne, vont faire l'objet d'une terrible répression qui peut s'apparenter à une guerre civile. Les massacres vont se multiplier durant cette période comme dans la baie de Nantes où femmes, enfants vont être noyés par les armées révolutionnaires le 16 novembre 1793. Cette noyade n'est pas la seule puisque ce macabre procédé va être utilisé jusqu'en février 1794 dans la baie de Bourgneuf. Le gouvernement de Robespierre se constitue en Comité de Salut Public. Emprisonnement et exécution des opposants politiques sont de mises durant cette période. Face à un tel désordre et un chaos aussi considérable, comment songer à rétablir l'ordre et la stabilité dans le pays ?

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             C'est en octobre 1795, après la victoire des Thermidoriens, que se met en place un régime jugé d'arbitrage afin de terminer la Révolution. Ainsi le Directoire est un régime aux institutions collégiales. En effet, il est composé par un pouvoir exécutif exercé par un collège de Cinq Directeurs élus par le Conseil des Anciens. Les Cinq Directeurs sont : La Revellière-Lépeaux, Letourneur, Reubell, le très influent Siéyès qui est remplacé ensuite par Carnot, et l'incontournable Barras.

            Le pouvoir législatif est assuré par deux Chambres parlementaires. Le Conseil des Cinq-cent qui siègent aux Tuileries puis au Palais Bourbon à partir de 1798 seulement. Puis le Conseil des Anciens réunissant une aristocratie beaucoup plus marquée tant les conditions d'éligibilité sont restrictives pour ce Conseil. Les Directeurs sont élus par les Cinq-Cent.

           Malgré des tentatives pour combler les déficits économiques causés par la Révolution et les périodes de guerre civile, le Directoire ne parvient pas à consolider la société française et n'empêche pas non plus l'inflation grandissante.

            Cependant, c'est sous le Directoire que la France va connaitre des victoires sur le plan extérieur et européen. En effet, le général Bonaparte obtient des victoires sur les Autrichiens notamment et récupère Nice et la Savoie par le Traité de Paris le 3 juin 1796. Il faut attendre le 17 octobre 1797 pour voir une des plus éclatantes victoires militaires et diplomatiques du Directoire avec la signature du Traité de Campo-Formio par lequel la France reçoit les Pays-Bas. Toutes ces expéditions militaro-diplomatiques engagées sous le Régime du Directoire contribuent à consolider l'influence de Napoléon Bonaparte, récemment général. Influence qu'il traduira en aura charismatique afin de faire de la politique un champ de bataille supplémentaire. L'on peut retenir du Directoire le fait d'avoir permis à Bonaparte d'influer en politique par son charisme militaire.

Consulat et Empire, une dictature pour apaiser la France ?

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C'est le 9 novembre 1799 que le Régime du Directoire prend fin par le Coup d'Etat de Napoléon Bonaparte fraichement revenu de la campagne d'Egypte. Avec Roger Ducos et l'abbé Siéyès, ce-dernier appelant de ses voeux ce coup d'Etat pour empêcher le retour de Louis XVIII sur le trône de France. Le Conseil des Anciens votent la modification de la Constitution voulue par Bonaparte et nomment un gouvernement provisoire dirigé collégialement par Siéyès, Ducos et Bonaparte lui-même. Ce sont les trois consuls de la République Française. Car à ce stade du régime consulaire qui débute, il n'est pas question de changer la forme républicaine du régime ; c'est justement pour préserver cette-dernière que le Coup d'Etat napoléonien est organisé.

La phrase de Daunou introduit la nature du régime qui se dessine :"Il faut qu'une constitution soit courte et obscure". La Constitution confère à Bonaparte le titre de Premier Consul qui concentre la totalité du pouvoir exécutif, avec deux autres consuls (Cambacérès et Lebrun) ayant qu'un rôle purement consultatif. Les constituants du Consulat divisent le pouvoir législatif en le répartissant entre quatre assemblées : Sénat, Tribunat, Corps Législatif et Conseil d'Etat. Le Sénat est davantage une chambre d'enregistrement législatif qu'un organe de discussions parlementaires. Les membres sont nommés sur des listes de notabilités par le gouvernement.

D'un point de vue constitutionnel, le Consulat bonapartiste institue un pouvoir exécutif fort et autoritaire que certains comparent à la dictature de l'Antiquité romaine. Il faut comprendre que les desseins du Consulat sont de stabiliser la France en conservant les acquis de la Révolution tout en évitant un retour une royauté. Napoléon Bonaparte, après s'être fait nommer Consul à vie va transformer le caractère républicain du régime en la date du 2 décembre 1804 par le sacre impérial dans la cathédrale Notre-Dame de Paris en présence du Pape.

Ainsi, l'Empire est un régime caractérisé comme césariste napoléonien tant les pouvoirs gouvernementaux sont concentrés entre les mains de l'Empereur. Le rôle du Sénat, sur lequel l'Empereur s'appuie, rapproche également ce régime aux Sénats romains.

Napoléon Premier confère à la France un agrrandissement territorial en exportant les idées de la Révolution dans toute l'Europe, surtout après sa victoire lors de la bataille d'Austerlitz le 2 décembre 1805 à la suite de laquelle il se retrouve "maître de l'Europe". L'oeuvre législative napoléonienne et notamment le Code Civil est exportée en Europe.

Toutefois, il faut apporter une nuance au sauvetage de la Révolution par Napoléon Ier. En effet, si les idées méritocratiques et non aristocratiques de la Révolution ont été relativement préservées, il n'en demeure pas moins que l'Empire a peu ou prou restaurer un principe héréditaire avec un pouvoir monarchique au sens étymologique du terme. Napoléon Ier a en effet tenter d'imposer son fils, le futur Roi de Rome, sur le trône impérial après sa destitution.

 

 

 

 

En conclusion, nous pouvons nous interroger sur le fait que l'échec de la Révolution avec le retour de Louis XVIII et surtout Charles X après le Premier empire, n'est pas dû à l'ambigüité institutionnelle entretenue par Napoléon Bonaparte durant son règne. En droit privé, les royautés suivantes sont restées imprégnées du Code Civil mais avec des retours en arrière, notamment avec la suppression du divorce par Louis XVIII le 8 mai 1816.

 

 

 

Suite dans un article sur la Restauration au XIXème siècle.

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